Le prochain conseil communal se tiendra ce mardi 31 janvier 2012 à 20h00 à la Maison Communale.
A l’ordre du jour du conseil communal du 31 janvier 2012 :
En séance publique :
- 1. Démission de Madame PUISSANT-BONATO, Conseillère Communale
- 2. Installation de Madame S. MAZZIER-MARY, Conseillère Communale – prestation de serment – tableau de préséance – déclaration d’apparentement
- 3. Remplacement d’une conseillère communale dans diverses instances : décisions
- 4. Procès-verbal de la séance précédente
- 5. Arrêtés de police : ratification
- 6. Règlement complémentaire de police : décision
- 7. Réunion publique, annuelle, conjointe du Conseil Communal et du CPAS – Synthèse : information
- 8. Demande de reconnaissance de la bibliothèque communale : dossier de candidature : ratification
- 9. Primes communales de naissance : décision
- 10. Acquisition de mobilier scolaire : décisions
- 11. Travaux de remplacement des pylônes du terrain de football de Bioul : décisions
- 12. Permis unique pour la construction et l’exploitation d’une porcherie à Denée : introduction d’un recours en suspension et en annulation au Conseil d’Etat : décision
- 13. Transactions immobilières : décisions
A HUIS-CLOS :
- 14. Transaction immobilière : décision
- 15. Personnel enseignant : disponibilité pour convenances personnelles : décision
- 16. Personnel enseignant : désignation temporaire : ratification
POINTS SUPPLEMENTAIRES (après le point n°13, en séance publique)
Point supplémentaire 1, à la demande de Mr Yves Mouton, Conseiller Communal :
- Presbytère d’Annevoie-Incedie
- Feu d’Henneumont – Suite
- Location ex Hangar Pasek (Parc à conteneurs)
- Eglise de Haut-le-Wastia – Travaux
- Etat des bâtiments communaux
- Remboursement de subsides Moulin Bauchau
- Sur les Mossiats – Haut-le-Wastia – Entretiens
- Station d’épuration de Maredret
- Jours de congés supplémentaires au personnel communal en 2009, 2010 et 2011.
Point supplémentaire 2, à la demande de Mme Véronique Gilles, Conseillère Communale :
- Elevages industriels
