Conseil Communal du 20 novembre 2012

Conseil communal de novembre

Pour la dernière fois de la législature, le conseil communal 2006-2012 se réunira le mardi 20 novembre 2012 à 19h30, à la Maison Communale d’Anhée, Place Communale, 6 (salle du Conseil).

Lors de cette séance se tiendra d’abord l’annuelle réunion conjointe du conseil de l’action publique et du conseil communal.

Ordre du jour de la réunion conjointe:

présentation du rapport annuel sur l’ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le Centre d’Action Sociale – économies d’échelle, tel qu’établi par le Comité de Concertation Commune/CPAS.

Après ce gros dossier, à 20h, aura lieu le conseil communal traditionnel

Ordre du jour:

1. Procès-verbal de la séance précédente
2. Arrêtés de police: ratification
3. Fabriques d’église: budget 2013: avis
4. intercommunales – assemblées générales : ordre du jour : décisions
5. GAL Haute-Meuse : caution solidaire : décisions
6. PCDR – Place Vaxelaire à Bioul : approbation du décompte des honoraires : décision
7. Site à réaménager: « parc résidentiel Les Respes » à Denée : Convention d’assistance à maitrise d’ouvrage avec le B.E.P. : approbation
8. taux prévisionnel de couverture du coût des déchets : ratification
9. Convention d’achat des ateliers communaux à Anhée – modification : décisions
10. Transaction immobilière: décisions

à HUIS CLOS

– 11° Personnel enseignant : désignation temporaire : ratification

Comme de coutume, les verts anhétois seront présent dans l’assemblée, au plaisir de s’y retrouver